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CONSEIL MUNICIPAL DU 27/10/2026
Publié le 28/10/2026 à 13:53par Laurent.L
Approbation du procès-verbal de la séance du 22/09/2026
Recours au service de production de repas de la cuisine centrale de Brive en cas d'absences ....
Modalité d'organisation et d'indemnisation des astreintes des agents de la filière technique ...
instauration de l'indemnité speciale de fonction et d'engagement (IFSE) au bénéfice des agents...
Mise à jour du tableau des emplois (suppressions de postes)
Débat sur le protection sociale complémentaire des agents
Commission intercommunale pour l'accessibilité de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive..
Avis sur le projet de status modifiés de la communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes relatif au contrôle des ...
Transfert de la compétence "investissement/exploitation-maintenance de l'éclairage public à la FDEE1
Acquisition amaiable d'un ensemble de parcelle de terrain situées au lieudit "l'Age"