Conseil municipal du 27/10/2026

Publié le 28/10/2026 à 13:53par Laurent.L

Approbation du procès-verbal de la séance du 22/09/2026

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Recours au service de production de repas de la cuisine centrale de Brive en cas d'absences ....

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Modalité d'organisation et d'indemnisation des astreintes des agents de la filière technique ...

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instauration de l'indemnité speciale de fonction et d'engagement (IFSE) au bénéfice des agents...

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Mise à jour du tableau des emplois (suppressions de postes)

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Débat sur le protection sociale complémentaire des agents

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Commission intercommunale pour l'accessibilité de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive..

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Avis sur le projet de status modifiés de la communauté d'Agglomération du Bassin de Brive

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Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionales des Comptes relatif au contrôle des ...

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Transfert de la compétence "investissement/exploitation-maintenance de l'éclairage public à la FDEE1

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Acquisition amaiable d'un ensemble de parcelle de terrain situées au lieudit "l'Age"

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