Conseil municipal du 30/09/2025

Publié le 01/10/2025 à 15:23par Laurent.L

Approbation du procès verbal de la séance du 1er juillet 2025

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) de ...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Subventions aux associations - Budget principal 2025 - Tranche 2

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Création d'emploi permanents au 1er décembre 2025

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Avis du conseil municipal sur le dossier déposé au titre de la législation sur les installations...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Acquisition amiable d'une parcelle de terrain situiée route des Bolles appartenant à ...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Acquisition d'un bâtiment à usage de hangar rue du Maréchal Ferrand

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Acquisition amiable des équipements collectifs du lotissement Picard situé au lieudit Salomond...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Approbation des conditions de cession de biens par l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle ...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Procédure de modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif

Modalité de mise à disposition du public du projet de modification simplifiée n° 4 du ...

Afficher l'acte administratif
Afficher le QR code de l'acte administratif