Délibérations 2022
Délibérations du conseil municipal - Année 2022
Séance du 09 août 2022
MA-DEL-2022-043.pdf : extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 11 août 2022
Séance du 12 juillet 2022
MA-DEL-2022-032.pdf : approbation du règlement intérieur d'attribution et de versement des subventions communales aux associations
MA-DEL-2022-033.pdf : création d'un emploi au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe
MA-DEL-2022-034.pdf : détermination du taux de promotion pour les avancements au grade de rédacteur principal de 1ère classe
MA-DEL-2022-035.pdf : débat sur la protection sociale complémentaire des agents
MA-DEL-2022-036.pdf : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Brive-la-Gaillarde pour l'année 2020/2021
MA-DEL-2022-037.pdf : adressage des voies
MA-DEL-2022-038.pdf : cession de parcelles de terrain au bénéfice de la société Transports René Madrias
MA-DEL-2022-039.pdf : déclassement d'une partie de voie communale rue des Ecureuils
MA-DEL-2022-040.pdf : acquisition amiable d'un ensemble de parcelles de terrain situé "aux Places de Lintillac"
MA-DEL-2022-041.pdf : cession d'une partie de voie communale au lotissement des "Vieilles Vignes"
MA-DEL-2022-042.pdf : acquisition d'un ensemble de parcelles de terrain situé à Saint-Antoine-les-Plantades
Séance du 25 octobre 2022
MA-DEL-2022-044.pdf : approbation du procès verbal de la séance du 12 juillet 2022
MA-DEL-2022-045.pdf : approbation du procès verbal de la séance du 9 août 2022
MA-DEL-2022-046.pdf : décision budgétaire modificative n°01/2022
MA-DEL-2022-047.pdf : prise en charge des frais de participation au congrès des maires
MA-DEL-2022-048.pdf : attribution de cartes-cadeaux aux agents de la commune pour le noël de leurs enfants
MA-DEL-2022-049.pdf : achat d'un point à temps automatique - demande de subvention présentée au Département dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-050.pdf : maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - demande de subvention présentée au Département dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-051.pdf : aménagement d'un théâtre de verdure (agora) en pied de bourg - demande de subvention LEADER (Liaison Entre les Actions de Développement de l'Economie Rurale)
MA-DEL-2022-052.pdf : aménagement d'un parc floral et d'un théâtre de verdure (agora) en pied de bourg - demande de subvention du Département au titre de redéploiement des crédits de subventions identifiés au contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-053.pdf : attribution des subventions aux associations - Budget 2022
MA-DEL-2022-054.pdf : modification du tableau des emplois - avancement de grade
MA-DEL-2022-055.pdf : modification du tableau des emplois - promotion interne
MA-DEL-2022-056.pdf : extension du périmètre de la CABB à la commune de Concèze
MA-DEL-2022-057.pdf : convention d'occupation de locaux et/ou d'équipements communaux au bénéfice d'associations culturelles, sportives ou de loisirs
MA-DEL-2022-058.pdf : dénomination des voies (complément)
MA-DEL-2022-059.pdf : constitution d'une servitude de passage de canalisations souterraines au profit d'Enedis
MA-DEL-2022-060.pdf : mise à disposition de terrain pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique et constitution de passage de canalisation souterraines au profit d'Enedis
MA-DEL-2022-061.pdf : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Cosnac pour l'année 2021/2022
Séance du 29 novembre 2022
MA-DEL-2022-062 : actualisation des tarifs de l'accueil de loisirs et de la garderie périscolaire au 01/01/2023
MA-DEL-2022-063 : actualisation des services municipaux au 01/01/2023
MA-DEL-2022-064 : révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement de l'opération "aménagement d'un théâtre de verdure Agora - AP/CP 02 / budget principal"
MA-DEL-2022-065 : prise en charge des frais de participation au congrès des maires de France
MA-DEL-2022-066 : décision budgétaire modificative n° 02/2022
MA-DEL-2022-067 : attribution des subventions aux associations - Budget 2022 - Tranche 5
MA-DEL-2022-068 : renouvellement de la convention de mise à disposition des services proposés par la plateforme de dématérialisation des marchés du Département
MA-DEL-2022-069 : renouvellement de la convention de mise en place d'un service commun ADS entre la CABB et la commune
Séance du 19 Décembre 2022
MA-DEL-2022-070 : approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
MA-DEL-2022-071 : approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2022
MA-DEL-2022-072 : ouverture d'un relais poste commerçant
MA-DEL-2022-073 : renouvellement de la convention de mise en place d'un service commun ADS entre la CABB et la commune (annule et remplace la délibération du 29/11/2022 ayant le même objet)
MA-DEL-2022-074 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (adjoint technique)
MA-DEL-2022-075 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (adjoint d'animation)
MA-DEL-2022-076 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (ATSEM)
MA-DEL-2022-077 : cession d'une parcelle de terrain déclassé du domaine public rue des Ecureuils
MA-DEL-2022-078 : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Malemort pour l'année 2021/2022
Séance du 09 août 2022
MA-DEL-2022-043.pdf : extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 11 août 2022
Séance du 12 juillet 2022
MA-DEL-2022-032.pdf : approbation du règlement intérieur d'attribution et de versement des subventions communales aux associations
MA-DEL-2022-033.pdf : création d'un emploi au grade d'adjoint administratif principal de 1ère classe
MA-DEL-2022-034.pdf : détermination du taux de promotion pour les avancements au grade de rédacteur principal de 1ère classe
MA-DEL-2022-035.pdf : débat sur la protection sociale complémentaire des agents
MA-DEL-2022-036.pdf : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Brive-la-Gaillarde pour l'année 2020/2021
MA-DEL-2022-037.pdf : adressage des voies
MA-DEL-2022-038.pdf : cession de parcelles de terrain au bénéfice de la société Transports René Madrias
MA-DEL-2022-039.pdf : déclassement d'une partie de voie communale rue des Ecureuils
MA-DEL-2022-040.pdf : acquisition amiable d'un ensemble de parcelles de terrain situé "aux Places de Lintillac"
MA-DEL-2022-041.pdf : cession d'une partie de voie communale au lotissement des "Vieilles Vignes"
MA-DEL-2022-042.pdf : acquisition d'un ensemble de parcelles de terrain situé à Saint-Antoine-les-Plantades
Séance du 25 octobre 2022
MA-DEL-2022-044.pdf : approbation du procès verbal de la séance du 12 juillet 2022
MA-DEL-2022-045.pdf : approbation du procès verbal de la séance du 9 août 2022
MA-DEL-2022-046.pdf : décision budgétaire modificative n°01/2022
MA-DEL-2022-047.pdf : prise en charge des frais de participation au congrès des maires
MA-DEL-2022-048.pdf : attribution de cartes-cadeaux aux agents de la commune pour le noël de leurs enfants
MA-DEL-2022-049.pdf : achat d'un point à temps automatique - demande de subvention présentée au Département dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-050.pdf : maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) - demande de subvention présentée au Département dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-051.pdf : aménagement d'un théâtre de verdure (agora) en pied de bourg - demande de subvention LEADER (Liaison Entre les Actions de Développement de l'Economie Rurale)
MA-DEL-2022-052.pdf : aménagement d'un parc floral et d'un théâtre de verdure (agora) en pied de bourg - demande de subvention du Département au titre de redéploiement des crédits de subventions identifiés au contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEL-2022-053.pdf : attribution des subventions aux associations - Budget 2022
MA-DEL-2022-054.pdf : modification du tableau des emplois - avancement de grade
MA-DEL-2022-055.pdf : modification du tableau des emplois - promotion interne
MA-DEL-2022-056.pdf : extension du périmètre de la CABB à la commune de Concèze
MA-DEL-2022-057.pdf : convention d'occupation de locaux et/ou d'équipements communaux au bénéfice d'associations culturelles, sportives ou de loisirs
MA-DEL-2022-058.pdf : dénomination des voies (complément)
MA-DEL-2022-059.pdf : constitution d'une servitude de passage de canalisations souterraines au profit d'Enedis
MA-DEL-2022-060.pdf : mise à disposition de terrain pour l'installation d'un poste de transformation de courant électrique et constitution de passage de canalisation souterraines au profit d'Enedis
MA-DEL-2022-061.pdf : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Cosnac pour l'année 2021/2022
Séance du 29 novembre 2022
MA-DEL-2022-062 : actualisation des tarifs de l'accueil de loisirs et de la garderie périscolaire au 01/01/2023
MA-DEL-2022-063 : actualisation des services municipaux au 01/01/2023
MA-DEL-2022-064 : révision de l'autorisation de programme et crédits de paiement de l'opération "aménagement d'un théâtre de verdure Agora - AP/CP 02 / budget principal"
MA-DEL-2022-065 : prise en charge des frais de participation au congrès des maires de France
MA-DEL-2022-066 : décision budgétaire modificative n° 02/2022
MA-DEL-2022-067 : attribution des subventions aux associations - Budget 2022 - Tranche 5
MA-DEL-2022-068 : renouvellement de la convention de mise à disposition des services proposés par la plateforme de dématérialisation des marchés du Département
MA-DEL-2022-069 : renouvellement de la convention de mise en place d'un service commun ADS entre la CABB et la commune
Séance du 19 Décembre 2022
MA-DEL-2022-070 : approbation du procès-verbal de la séance du 25 octobre 2022
MA-DEL-2022-071 : approbation du procès-verbal de la séance du 29 novembre 2022
MA-DEL-2022-072 : ouverture d'un relais poste commerçant
MA-DEL-2022-073 : renouvellement de la convention de mise en place d'un service commun ADS entre la CABB et la commune (annule et remplace la délibération du 29/11/2022 ayant le même objet)
MA-DEL-2022-074 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (adjoint technique)
MA-DEL-2022-075 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (adjoint d'animation)
MA-DEL-2022-076 : recrutement d'un agent contractuel pour accroissement temporaire d'activité (ATSEM)
MA-DEL-2022-077 : cession d'une parcelle de terrain déclassé du domaine public rue des Ecureuils
MA-DEL-2022-078 : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Malemort pour l'année 2021/2022