Décisions du Maire 2022
Décisions du maire - Année 2022
MA-DEC-2022-031 du 7 juillet 2022 : avenant n°1 au marché de service de finalisation de l'étude pour la révision générale du PLU
MA-DEC-2022-032 du 19 juillet 2022 : attribution du marché d'étude géotechnique de conception en phase projet (mission G2 PRO) nécessaire à la construction d'un nouvel accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
MA-DEC-2022-033 du 1er août 2022 : attribution d'un marché de représentation juridique - Assignation en référé d'avoir à comparaître, à la requête du Département de la Corrèze, devant la présidente du TJ de Brive, le 08 septembre 2022
MA-DEC-2022-034 du 1er août 2022 : attribution d'un marché de services contenant évolution du logiciel de gestion de la bibliothèque vers une solution de gestion hébergée et un catalogue en ligne
MA-DEC-2022-035 du 1er août 2022 : location du logement communal, situé dans l'immeuble "La Poste", au 1er septembre 2022
MA-DEC-2022-036 du 3 août 2022 : attribution d'un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'une étude de recensement des voies non revêtues desservant des zones constructibles et l'établissement du coût estimatif des travaux de voirie
MA-DEC-2022-037 du 14 septembre 2022 : attribution du marché de travaux d'extension et de rénovation du dispositif de vidéoprotection
MA-DEC-2022-038 du 27 septembre 2022 : financement des travaux d'agrandissement et de rénovation énergétique de la salle omnisport Bruno Sauffier - demande de subvention présentée au Département de la Corrèze dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEC-2022-039 du 27 septembre 2022 : financement des achats de matériels et services informatiques nécessaires au renouvellement des équipements utilisés par les services administratifs de la mairie - demande de subvention présentée au Département de la Corrèze dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEC-2022-040 du 5 octobre 2022 : renouvellement du contrat de location de la batterie de traction nécessaire au fonctionnement du véhicule électrique Kangoo ZE de marque Renault, immatriculé DJ 298 QZ
MA-DEC-2022-041 du 20 octobre 2022 : renouvellement du contrat de location de deux bouteilles de gaz industriel destinées à l'usage des services techniques de la commune
MA-DEC-2022-042 du 3 novembre 2022 : renouvellement de la location d'un local situé dans le bourg d'Ussac
MA-DEC-2022-043 du 01 décembre 2022 : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le plan d'aménagement du bourg du Bos
MA-DEC-2022-044 du 13 décembre 2022 : attribution d'un marché de maintenance et d'assistance à l'utilisation des logiciels de gestion administrative et financière, installés par la société Odyssée informatique
MA-DEC-2022-045 du 14 décembre 2022 : attribution d'un marché de service d'accès à une application mobile de gestion avec les citoyens
MA-DEC-2022-046 du 15 décembre 2022 : approbation des avenants de cession de marchés CT, ATT-HAND et SPS s'appliquant à l'opération construction d'un ALSH, de APAVE SUDEUROPE à APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
MA-DEC-2022-047 du 15 décembre 2022 : renouvellement du contrat de prélèvement et d'analyse des légionnelles réalisés sur le réseau d'eau chaude de certains ERP
MA-DEC-2022-048 du 19 décembre 2022 : déclaration sans suite pour motif d'ordre économique de la consultation engagée pour l'attribution du marché de travaux d'aménagement d'un parc floral et d'un espace culturel (Agora)
MA-DEC-2022-049 du 20 décembre 2022 : renouvellement des contrats d'assurance de la commune au 1er janvier 2023
MA-DEC-2022-032 du 19 juillet 2022 : attribution du marché d'étude géotechnique de conception en phase projet (mission G2 PRO) nécessaire à la construction d'un nouvel accueil de loisirs sans hébergement (ALSH)
MA-DEC-2022-033 du 1er août 2022 : attribution d'un marché de représentation juridique - Assignation en référé d'avoir à comparaître, à la requête du Département de la Corrèze, devant la présidente du TJ de Brive, le 08 septembre 2022
MA-DEC-2022-034 du 1er août 2022 : attribution d'un marché de services contenant évolution du logiciel de gestion de la bibliothèque vers une solution de gestion hébergée et un catalogue en ligne
MA-DEC-2022-035 du 1er août 2022 : location du logement communal, situé dans l'immeuble "La Poste", au 1er septembre 2022
MA-DEC-2022-036 du 3 août 2022 : attribution d'un marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation d'une étude de recensement des voies non revêtues desservant des zones constructibles et l'établissement du coût estimatif des travaux de voirie
MA-DEC-2022-037 du 14 septembre 2022 : attribution du marché de travaux d'extension et de rénovation du dispositif de vidéoprotection
MA-DEC-2022-038 du 27 septembre 2022 : financement des travaux d'agrandissement et de rénovation énergétique de la salle omnisport Bruno Sauffier - demande de subvention présentée au Département de la Corrèze dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEC-2022-039 du 27 septembre 2022 : financement des achats de matériels et services informatiques nécessaires au renouvellement des équipements utilisés par les services administratifs de la mairie - demande de subvention présentée au Département de la Corrèze dans le cadre du contrat de solidarité communale 2021/2023
MA-DEC-2022-040 du 5 octobre 2022 : renouvellement du contrat de location de la batterie de traction nécessaire au fonctionnement du véhicule électrique Kangoo ZE de marque Renault, immatriculé DJ 298 QZ
MA-DEC-2022-041 du 20 octobre 2022 : renouvellement du contrat de location de deux bouteilles de gaz industriel destinées à l'usage des services techniques de la commune
MA-DEC-2022-042 du 3 novembre 2022 : renouvellement de la location d'un local situé dans le bourg d'Ussac
MA-DEC-2022-043 du 01 décembre 2022 : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour le plan d'aménagement du bourg du Bos
MA-DEC-2022-044 du 13 décembre 2022 : attribution d'un marché de maintenance et d'assistance à l'utilisation des logiciels de gestion administrative et financière, installés par la société Odyssée informatique
MA-DEC-2022-045 du 14 décembre 2022 : attribution d'un marché de service d'accès à une application mobile de gestion avec les citoyens
MA-DEC-2022-046 du 15 décembre 2022 : approbation des avenants de cession de marchés CT, ATT-HAND et SPS s'appliquant à l'opération construction d'un ALSH, de APAVE SUDEUROPE à APAVE INFRASTRUCTURE ET CONSTRUCTION FRANCE
MA-DEC-2022-047 du 15 décembre 2022 : renouvellement du contrat de prélèvement et d'analyse des légionnelles réalisés sur le réseau d'eau chaude de certains ERP
MA-DEC-2022-048 du 19 décembre 2022 : déclaration sans suite pour motif d'ordre économique de la consultation engagée pour l'attribution du marché de travaux d'aménagement d'un parc floral et d'un espace culturel (Agora)
MA-DEC-2022-049 du 20 décembre 2022 : renouvellement des contrats d'assurance de la commune au 1er janvier 2023