délibérations

Délibérations 2023

Délibérations du conseil municipal - Année 2023

Séance du 6 mars 2023
MA-DEL-2023-000 : approbation du procès verbal de la séance du 19 décembre 2022
MA-DEL-2023-001 : approbation du compte de gestion 2022
MA-DEL-2023-002 : approbation du compte administratif (le CA complet peut être consulté à l'accueil de la mairie)
MA-DEL-2023-003 : affectation du résultat de fonctionnement constaté au compte administratif
MA-DEL-2023-004 :aménagement du parking de la salle polyvalente - demande de subvention de l'Etat (DETR)
MA-DEL-2023-005 : aménagement d'un cheminement piétonnier le long de la Pourette dans le secteur de Pataud/les Combettes - demande de subvention de l'Etat (DETR)
MA-DEL-2023-006 : programme école numérique - demande de subvention de l'Etat (DETR)
MA-DEL-2023-007 : révision de l'autorisation de programme et des crédites de paiement de l'opération "aménagement d'un théâtre de verdure Agora" - AP/CP 02 / budget principal
MA-DEL-2023-008 : autorisation d'engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2023
MA-DEL-2023-009 : indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation d'activité
MA-DEL-2023-010 : mise à disposition de terrain pour l'installation d'un coffret électrique CGV (coffret grand volume) et d'une chambre Telecom et constitution d'une servitude de passage de canalisation souterraines au profit de la Fédération d'Electricité et d'Energie de la Corrèze (FDEE 19)
MA-DEL-2023-011 : mise à disposition de terrain pour  l'installation d'un coffret électrique CGV (coffret grand volume) au profit de la Fédération d'Electricité et d'Energie de la Corrèze (FDEE 19)

Séance du 28 mars 2023
MA-DEL-2023-012 : approbation du procès verbal de la séance du 06 mars 2023
MA-DEL-2023-013 : débat d'orientation budgétaire 2023. Consultez le DOB ici
MA-DEL-2023-014 : participation aux dépenses de fonctionnement de la Fédération Départementale d'Electrification et d'Energie de la Corrèze - Année 2023
MA-DEL-2023-015 : approbation du contrat de solidarité communale2023/2025 proposé par le Département
MA-DEL-2023-016 : révision de l'autorisation de programme et des crédits de paiement de l'opération "construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - AP/CP 01 - budget principal"
MA-DEL-2023-017 : participation aux frais de séjour d'une classe de découvertes organisée par l'ODCV 19

Séance du 4 AVRIL 2023
MA-DEL-2023-018 : approbation du budget primitif 2023 (le budget primitif dans sa complétude peut être consulté à l'accueil de la mairie)
MA-DEL-2023-019 : vote des taux d'imposition 2023
MA-DEL-2023-020 : participation aux frais de scolarité dans les écoles de Brive la Gaillarde pour l'année 2021/2022
MA-DEL-2023-021 : entretien de la zone d'activité de l'Aiguillon - renouvellement de la convention de prestation de services entre la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (CABB) et la commune

Séance du 23 MAI 2023
MA-DEL-2023-022 : mise à jour des emplois consécutive aux modifications opérées en 2022 au titre des mutation, promotion interne et avancement de grade
MA-DEL-2023-023 : modification du tableau des emplois - avancement de grade 2023
MA-DEL-2023-024 : création de postes permanents au 28/08/2023
MA-DEL-2023-025 : avenant n°1 à la convention générale d'affectation à des missions temporaires du personnel du CDG 19
MA-DEL-2023-026 : avenant n°2 valant établissement d'n forfait définitif de rémunération du marché de maîtrise d'oeuvre pour le projet de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement
MA-DEL-2023-027 : adhésion à un groupement de commande de produits laitiers et avicoles
MA-DEL-2023-028 : adressage des voies (compléments)
MA-DEL-2023-029 : acquisition amaible d'un ensemble de parcelles de terrains nus situés aux Prés du Château
MA-DEL-2023-030 : régularisation foncière
MA-DEL-2023-031 : approbation d'une convention de mise à disposition de points d'eau d'incendie privés

Séance du 27 SEPTEMBRE 2023
MA-DEL-2023-032 : approbation du procès-verbal de la séance du 28 mars 2023
MA-DEL-2023-033 : approbation du procès-verbal de la séance du 04 avril 2023
MA-DEL-2023-034 : approbation du procès-verbal de la séance du 23 mai 2023
MA-DEL-2023-035 : demande d'attribution de subvention présentée au Département de la Corrèze pour le financement des travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement
MA-DEL-2023-036 : participation aux frais de scolarisation dans écoles d'Objat pour l'année 2022/2023
MA-DEL-2023-037 : conventionnement avec le SIRTOM de la région de Brive pour la tarification du service de collecte et de traitement des déchets non ménagers
MA-DEL-2023-038 : désignation d'un référent déontologue des élus
MA-DEL-2023-039 : conventionnement avec le Centre Départemental de Gestion de la Corrèze pour la mise en place du dispositif de signalement des actes de violence, menaces ou intimidation, discrimination, harcèlement moral, harcèlement sexuel et agissements sexistes
MA-DEL-2023-040 : adressage des voies (complément)
MA-DEL-2023-041 : acquisitions amiables d'un ensemble de parcelles constituant la route du Ridoulet dans le cadre d'une régularisation foncière
MA-DEL-2023-042 : ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural situé au lieu-dit "Laudière"
MA-DEL-2023-043 : ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural dénommé "impasse des Mésanges"
MA-DEL-2023-044 : ouverture d'une enquête publique préalable à l'aliénation d'un chemin rural dénommé "impasse du Brasier"

Séance du 10 OCTOBRE 2023
MA-DEL-2023-045 : procès-verbal d'installation de Monsieur Jérôme CHAMBEAUD dans les fonctions de conseiller municipal
MA-DEL-2023-046 : procès-verbal d'installation de Monsieur Patrick LAMOTHE dans les fonctions de conseiller municipal
MA-DEL-2023-047 : suppression du huitième poste d'adjoint au maire suite à démission
MA-DEL-2023-048 : indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux

Séance du 08 NOVEMBRE 2023
MA-DEL-2023-049 : actualisation des tarifs de l'accueil de loisirs et de la garderie périscolaire au 01/01/2024
MA-DEL-2023-050 : actualisation des tarifs des services municipaux au 01/01/2024
MA-DEL-2023-051 : réalisation d'un emprunt nécessaire au financement des travaux de construction de l'accueil de loisirs sans hébergement
MA-DEL-2023-052 : participation aux frais de scolarisation dans les écoles de Malemort pour l'année 2022/2023
MA-DEL-2023-053 : adoption de la nomenclature M57 au 1er janvier 2024
MA-DEL-2023-054 : composition des commissions municipales permanentes suite à l'installation de deux nouveaux conseillers municipaux
MA-DEL-2023-055 : élection des délégués de la commune au Pays d'Art et d'Histoire Vézère Ardoise
MA-DEL-2023-056 : désignation d'un correspondant défense
MA-DEL-2023-057 : création d'emplois permanents
MA-DEL-2023-058 : acquisition amiable d'un ensemble de parcelle de terrains nus situé au lieudit "les Prés du Château"

Séance du 30 NOVEMBRE 2023
MA-DEL-2023-059 : approbation de la décision budgétaire modificative n° 01/2023
MA-DEL-2023-060 : attribution des subventions aux associations 2ème tranche 2023
MA-DEL-2023-061 : approbation du référentiel budgétaire et financier de la commune applicable au 01/10/2024 (référentiel M57)
MA-DEL-2023-062 : adressage des voies

Séance du 15 DECEMBRE 2023
MA-DEL-2023-063 : approbation du procès verbal de la séance du 27 septembre 2023
MA-DEL-2023-064 : approbation du procès verbal de la séance du 10 octobre 2023
MA-DEL-2023-065 : définition des zones d'accélération du développement des énergies renouvelables

Séance du 06 FEVRIER 2024
MA-DEL-2024-007 : approbation du procès verbal de la séance du 08 novembre 2023
MA-DEL-2024-008 : approbation du procès verbal de la séance du 29 novembre 2023
MA-DEL-2024-009 : indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
MA-DEL-2024-010 : approbation du contrat de mixité sociale 2023-2025 entre la commune, la CABB et l'Etat - Contrat de mixité sociale
MA-DEL-2024-011 : approbation d'une convention de veille foncière pour la production de logements sociaux entre la commune, la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive (CABB) et l'Etablissement Public Foncier de la Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention de veille foncière pour la production de logements sociaux
MA-DEL-2024-012 : approbation d'une convention tripartie SRU entre l'Etat, la commune et l'Etablissement Public Foncier de la Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) pour le transfert du droit de préemption urbain - convention tripartie SRU
MA-DEL-2024-013 : mandat confié au centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Corrèze pour négocier un accord avec les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d'une convention de participation dans le domaine de la prévoyance
MA-DEL-2024-014 : acquisition d'une parcelle de terrain située au lieudit "le Vergis"