décisions du maire

Décisions du Maire 2023


Décisions du maire - Année 2023
MA-DEC-2023-001 du 02 janvier 2023 : attribution du marché d'entretien des installations d'éclairage public - Année 2023 et 2024
MA-DEC-2023-002 du 05 janvier 2023 :  avenant n°1 au marché de maîtrise d'oeuvre pour la construction d'un accueil de loisirs sans hébergement
MA-DEC-2023-003 du 10 janvier 2023 : renouvellement des contrats d'assurance couvrant les risques statutaires des agents affiliés à la CNRACL et à l'IRCANTEC pour l'année 2023
MA-DEC-2023-004 du 16 janvier 2023 : attribution d'un marché de services juridiques de représentation légale dans le cadre de l'appel du jugement rendu par le TA de Limoges le 28/12/2022 (dossier 2001767-1 madame BOUTINAUD Bernadette / commune d'Ussac), devant la CAA de Bordeaux
MA-DEC-2023-005 du 02 mars 2023 : acceptation d'une indemnité de sinistre (dommage sur un candélabre)
MA-DEC-2023-006 du 17 mars 2023 : renouvellement du contrat pour l'analyse et le conseil dans le domaine de la sécurité et la qualité des aliments proposé par le laboratoire QUALYSE
MA-DEC-2023-007 du 20 mars 2023 : déclaration d'infructuosité de la procédure adaptée du marché de travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement concernant les lors 5 et 10
MA-DEC-2023-008 du 20 mars 2023 : attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un cheminement  piétonnier le long de la Pourette dans le secteur de Pataud/les Combettes
MA-DEC-2023-009 du 05 avril 2023 : attribution des marchés de travaux de  construction d'un accueil de loisirs sans hébergement
MA-DEC-2023-010 du 05 avril 2023 : résiliation du bail commerciale établi au bénéfice de La Poste
MA-DEC-2023-011 du 17 avril 2023 : attribution du marché de maintenance du photocopieur mis en service dans les locaux de l'ALSH
MA-DEC-2023-012 du 17 avril 2023 : attribution du marché de maintenance du photocopieur mis en service dans les locaux de l'école maternelle
MA-DEC-2023-013 du 17 avril 2023 : attribution d'un marché de services d'accès à une solution de verbalisation électronique et matériels associés
MA-DEC-2023-014 du 02 mai 2023 : attribution des marchés de travaux de construction d'un ALSH - Lots 5 et 10
MA-DEC-2023-015 du 02 mai 2023 : demande d'attribution de subvention au titre du fonds de Solidarité Territorial de l'Agglo de Brive
MA-DEC-2023-016 du 09 mai 2023 : acquisition par voie de préemption d'un bien non bâti situé au lieudit "les Prés du Château"
MA-DEC-2023-017 du 21 juin 2023 : acceptation d'une indemnité de sinistre (dommage sur candélabre)
MA-DEC-2023-018 du 22 juin 2023 : avenant n°1 au marché de MOE pour la construction d'un ALSH - Rectification de la décision MA-DEC-2023-002 du 05 janvier 2023, reçue en préfecture le 10 janvier 2023, suite à une erreur matérielle dans la saisie du montant HT du marché initial
MA-DEC-2023-019 du 26 juin 2023 : renouvellement du contrat d'hébergement et catalogue en ligne nécessaire à la gestion des ouvrages de la bibliothèque
MA-DEC-2023-020 du 13 juillet 2023 : attribution d'un marché de service de conseils juridiques
MA-DEC-2023-021 du 11 septembre 2023 : acceptation d'une offre de services pour la refonte du site internet de la commune
MA-DEC-2023-022 du 18 octobre 2023 : acceptation d'une indemnité de sinistre - Bris de vitre école maternelle
MA-DEC-2023-023 du 24 novembre 2023 : déclaration sans suite de la procédure adaptée lancée pour la passation du marché de travaux d'aménagement du bourg du Bos
MA-DEC-2023-024 du 27 novembre 2023 : avenant n°1 au marché de travaux de construction d'un accueil de loisirs sans hébergement - Lot 04/charpente bois
MA-DEC-2023-025 du 08 décembre 2023 : regroupement des régies de recettes tennis, photocopies et bulletins municipaux avec la régie de recette de la salle polyvalente
MA-DEC-2023-026 du 13 décembre 2023 : déclaration sans suite de la procédure adaptée lancée pour l'exécution des travaux d'aménagement d'un cheminement le long de la Pourette
MA-DEC-2023-027 du 14 décembre 2023 : attribution d'un marché de travaux d'aménagement du bourg du Bos

Décisions du maire - Année 2024
MA-DEC-2024-001 du 3 janvier 2024 : acceptation d'une indemnité de sinistre (dommages sur des panneaux de signalisation)
MA-DEC-2024-002 du 03 janvier 2024 : augmentation de la cotisation annuelle du contrat multirisque collectivités souscrit auprès de Groupama d'Oc